AUCOC Jean Léon (1828-1910)
France

Jean Léon Aucoc voit le jour le 10 septembre 1828, à Paris. C’est le petit-fils de Louis Nourrit. Il est élève à l’École d’administration de 1848. Il devient chef de cabinet du secrétaire général du ministère de l’Intérieur en 1851 et rentre au Conseil d’État comme auditeur l’année suivante. Il y passe successivement maître des requêtes en 1860, commissaire du gouvernement en 1864, conseiller d’État en 1869 et président de la section des travaux publics en 1872. Il démissionne en 1879, après la démission de Mac Mahon de la présidence de la république. Aucoc est élu membre de l’Académie des sciences morales et politiques en 1877. Il devient président de la Compagnie des chemins de fer du Midi. Il est membre du conseil de l’ordre de la Légion d’honneur. Il décède le 15 décembre 1910, à Paris.

Distinctions : chevalier (29 mars 1862), officier (8 aout 1870), commandeur (3 août 1875), grand-officier de la légion d’honneur (9 juillet 1891).

Publications :

  • De la propriété des églises paroissiales et des presbytères (Imprimerie P. Dupont, 1854, 16 p.) ;
  • Extrait de l’École des communes. Des sections de commune, des droits, des charges, des ressources propres des sections, de la gestion de leurs biens et de la représentation de leurs intérêts (Imprimerie et librairie administratives, 1858, 342 p.) ;
  • Les Sections de commune et la loi du 28 juillet 1860 sur la mise en valeur des biens communaux : essai de statistique des sections (Éditions Guillaumin, 1863) ;
  • Extrait du Journal des économistes. Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent (Imprimerie P. Dupont, 1864, 586 p.) ;
  • La Juridiction administrative et les préjugés (Imprimerie Panckoucke, 1864) ;
  • Extrait du Moniteur universel des 13 et 25 août 1864, réédition en 2012 éditions Dalloz (coll. « Tiré à part », volume 5) augmentée d’une étude de Benoît Plessix, un légiste au XIXe siècle ;
  • Introduction à l’étude du droit administratif : première conférence faite à l’École impériale des Ponts et Chaussées (Imprimerie P. Dupont, 1865, 73 p.) ;
  • Résumé des conférences sur le droit administratif, faites par M. L. Aucoc : 1865-1866 (Paris, 1866) ;
  • Conférence faite à l’École impériale des Ponts et Chaussées sur l’histoire de l’administration et du corps des ingénieurs des Ponts et Chaussées (Éditions Dunod, 1867, 39 p.) ;
  • Notions sur l’histoire des voies de communication en France (L. Hachette ; coll. « Conférences populaires données à l’Asile impérial de Vincennes », 1867, 52 p.) ;
  • Recours au Conseil d’État de Mgr le duc d’Aumale et M. Michel Lévy contre la décision du ministre de l’Intérieur du 18 juin 1866 : plaidoiries de MMes Courot et Groualle, avocats ; conclusions de M. Aucoc (Imprimerie E. Brière, 1867, 39 p.) ;
  • Conférences sur l’administration et le droit administratif faites à l’École impériale des Ponts et Chaussées par Léon Aucoc (Éditions Dunod, 1869-1876, 3 vol. réédition en 1878-1882) ;
  • Du caractère et des effets des actes administratifs qui délimitent le domaine public, notamment le lit des cours d’eau navigables et flottables et le rivage de la mer (Editions Cotillon, 1869) ;
  • Des règlements d’administration publique et de l’intervention du Conseil d’État dans la rédaction de ces règlements (in Revue critique de législation et de jurisprudence, t. XXXIV, Éditions Cotillon, 1872, 12 p.) ;
  • De la compétence respective du pouvoir législatif et du pouvoir exécutif en matière d’autorisation de travaux publics, in Revue critique de législation et de jurisprudence (Éditions Cotillon, 1874) ;
  • Des moyens employés pour constituer le réseau des chemins de fer français et en particulier des conventions relatives à la garantie d’intérêt et au partage des bénéfices (in Revue critique de législation et de jurisprudence, Editions Cotillon, 1874, 83 p. réédition en 1875) ;
  • Observations sur la codification des lois, présentées à la Société de législation comparée (in Bulletin de la Société de législation comparée, Éditions Cotillon, 1874) ;
  • Du régime des travaux publics en Angleterre par M. Ch. de Franqueville : compte rendu présenté à la Société de législation comparée (Éditions Cotillon, 1875) ;
  • Le Conseil d’État avant et depuis 1789 : ses transformations, ses travaux et son personnel ; étude historique et bibliographique (in Bulletin de la Société de législation comparée, Imprimerie nationale, 1876, IV-434 p.) ;
  • Discours prononcé à la Société de législation comparée (Imprimerie Arnous de Rivière, 1876, 11 p.) ;
  • Des recours pour excès de pouvoirs devant le Conseil d’État (Imprimerie E. Colas, 1878, 52 p.) ;
  • Rapport sur le concours relatif à la séparation des pouvoirs (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Imprimerie E. Colas, 1879, 30 p.) ;
  • Les Tarifs des chemins de fer et l’autorité de l’État (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Éditions Dunod, 1880, 44 p.) ;
  • Rapport sur le concours relatif à l’institution du jury en France et en Angleterre (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Imprimerie E. Colas, 1881, 15 p.) ;
  • Les Collections de la législation antérieure à 1789 et leurs lacunes pour les actes des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Éditions Picard, 1882, 24 p.) ;
  • Les Étangs salés des bords de la mer Méditerranée et leur condition légale (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Éditions Dunod, 1882, 30 p.) ;
  • Rapport au garde des Sceaux ministre de la Justice sur les travaux du Comité de législation étrangère (30 décembre 1882) (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Imprimerie du Journal officiel, 1883) ;
  • Rapport sur le concours relatif à la décentralisation administrative (in Journal officiel, Éditions Picard, 1883, 23 p.) ;
  • La Question des propriétés primitives (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Éditions Cotillon, 1885, 16 p.) ;
  • Des autorités administratives préposées à la direction des travaux publics, et spécialement des ingénieurs des Ponts et Chaussées (in Revue critique de législation et de jurisprudence, Éditions Dunod, 1886, 117 p.) ;
  • Des limites de l’intervention de l’État dans la question ouvrière (in Conférences sur l’administration et le droit administratif, Éditions Picard, 1886, 16 p.) ;
  • De la délimitation du rivage de la mer et de l’embouchure des fleuves et rivières (in du Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Éditions F. Alcan, 1887, 36 p.) ;
  • De la dérivation des sources pour l’alimentation des villes (in Annales de l’École libre des sciences politiques. Éditions A. Picard, 1889, 38 p.) ;
  • Les Études de législation comparée en France (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques. Éditions A. Picard, 1889, 17 p.) ;
  • L’Institut de France : lois, statuts et règlements concernant les anciennes Académies et l’Institut de 1635 à 1889 (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Imprimerie nationale, 1889, CCVIII-451 p.) ;
  • L’Institut de France et les anciennes Académies (Éditions Plon, 1889, 48 p.) ;
  • La discipline de la Légion d’honneur et le contrôle des nominations (Éditions A. Picard, 1890, 49 p.) ;
  • Académie des sciences morales et politiques, séance publique annuelle du 28 novembre 1891 : discours du président (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Imprimerie Firmin Didot, 1891, 116 p.) ;
  • Notice historique sur la vie et les travaux de M. Fustel de Coulanges, par Jules Simon. Allocution prononcée dans la séance du 3 janvier 1891(Académie des sciences morales et politiques, 1891, 11 p.) ;
  • Funérailles de M. Chéruel (Imprimerie Firmin Didot, 1891, 6 p.) ;
  • Discours du 5 mai 1891, Funérailles de M. E. de Pressensé (Imprimerie Firmin Didot, 1891, 6 p.) ;
  • Discours du 10 avril 1891, De l’usage et de l’abus en matière de législation comparée (Éditions Cotillon, 1892, 19 p.) ;
  • Alfred Blanche, président du Comité consultatif, ancien professeur de droit administratif…, Conseiller d’État (in Revue critique de législation et de jurisprudence, Imprimerie P. Dupont, 1893, 20 p.) ;
  • Le Code d’organisation judiciaire de l’Empire de Russie (Éditions A. Picard et fils, 1893, 24 p.) ;
  • Des changements apportés depuis 1884 à la législation sur les fabriques des églises (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Éditions A. Picard et fils, 1893, 21 p.) ;
  • Banquet offert, le 24 avril 1894, à M. Fernand Daguin par ses collègues et amis de la Société de législation comparée (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Éditions F. Pichon, 1894, 11 p.) ;
  • Discours de MM. Léon Aucoc, Claude Bufnoir et Fernand Daguin. Les Controverses sur la décentralisation administrative : étude historique (Bureaux de la Revue politique et parlementaire, 1895, 57 p.) ;
  • La discipline de la Légion d’honneur, in Revue politique et parlementaire, avril et mai 1895 (Bureaux de la Revue politique et parlementaire, 1895, 24 p.) ;
  • Une page du droit administratif : M. Boulatignier (in Revue politique et parlementaire, août 1895, Éditions Cotillon et F. Pichon, 1895, 15 p.) ;
  • Donation du Domaine de Chantilly à l’Institut de France : actes authentiques des 25 octobre et 29 décembre 1886, décret d’autorisation du 20 décembre 1886 (in Revue critique de législation et de jurisprudence, Imprimerie de Firmin-Didot et Cie, 1897, 43 p.) ;
  • Rapport sur l’entrée en possession du Domaine de Chantilly et sur les legs qui complètent la donation (Imprimerie de Firmin-Didot et Cie, 1897, 11 p.) ;
  • Chantilly à l’Institut de France, présenté à l’Assemblée générale de l’Institut dans la séance du 7 juillet 1897 (Imprimerie de Soye et fils, 1898, 12 p.) ;
  • Les Dons et legs aux établissements publics et la loi du 4 février 1901 (in Correspondant, Imprimerie Firmin Didot, 1901, 20 p.) ; Les Établissements publics et la loi du 4 février 1901 (Éditions A. Picard, 1901, 31 p.) ;
  • Rapport fait à la Commission administrative centrale sur l’application de la loi du 4 février 1901, relative à la tutelle administrative en matière de dons et legs (in Compte rendu de l’Académie des sciences morales et politiques, Imprimerie Firmin Didot, 1901, 10 p.) ;
  • Discours prononcés aux obsèques d’Émile Boutmy, membre de l’Institut, fondateur-directeur de l’École libre des sciences politiques, le 28 janvier 1906 (Imprimerie P. Brodard, 1906, 21 p.).

Sources : Pacteau (Bernard) Le conseil d’Etat et la fondation de la justice administrative française au: XIXème siècle, 2003 ; Fougères (Louis) Le Conseil d’Etat, son histoire à travers les documents d’époque, 1799-1974, CNRS, 1974 ; Base Léonore (Légion d’honneur), Wikipedia. Date de création : 2017-07-04.

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Date de la dernière mise à jour : 23 février 2021